CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1 - PRÉAMBULE
Les présentes conditions régissent les achats en ligne effectués par les seules personnes physiques, auprès du site en ligne de www.bellaprovence.fr , déclarée au RCS de Béziers sous le numéro RCS802053637 / Contact Téléphonique : 06.37.28.06.27
Les conditions générales de vente citées ci-dessous peuvent être à tout moment et sans préavis, être modifiées par Bellaprovence.fr, et prennent effet immédiatement.
2 - PRIX
Les prix des produits sont affichés sous chaque description du produit, incluant toutes taxes. Les prix sont affichés en euro.
3 - FRAIS DE LIVRAISON
Les frais de livraison sont indiqués au client avant l'enregistrement définitif de la commande et sont consultables sur le site www.bellaprovence.fr. Les frais de port peuvent être proposés à titre gracieux de façon ponctuelle dans le cadre d'opérations marketing promotionnelles.
Les frais de livraison ne sont pas remboursés en cas d’annulation d’une commande après son expédition
4 - PAIEMENT
Le règlement des achats s'effectue en Euro avec les cartes bancaires affiliées à Carte Bleue, Visa, et Mastercard internationales, par virement bancaire (les données nécessaires au virement sont fournies sur le Site au moment du choix du mode de paiement), ou par chèque. La devise acceptée est l'Euro. Le vendeur ne procédera à l’expédition de la commande qu’après réception du règlement, et ce, selon les délais de livraison affichés.
5 – DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Les produits proposés à la vente sont disponibles dans la limite des stocks.
En cas d’indisponibilité totale des produits après la commande passée par le client, Bellaprovence.fr contactera le client par mail ou par téléphone dans les plus brefs délais afin de l’en informer de l’annulation de la commande, ou de la livraison partielle de la commande. Un échange de produit pourra être proposé dans la limite des stocks disponibles, en accord avec les volontés du client.
Les stocks sont mis à jour régulièrement sur le site . Bellaprovence.fr se réserve le droit de refuser une commande d’un client en cas de litige antérieur de règlement avec ce même client.
6 – CONFORMITÉ DES PRODUITS
Tous les produits sont artisanaux, il est possible qu’une légère variante soit observée entre le produit photographié et le produit commandé et reçu lors de la commande, ou même en deux produits identique. C’est ce qui rend aussi nos produits unique ! De plus, si des altérations sont observées suite au traitement des photographies sur le site internet de Bellaprovence.fr, la responsabilité de Bellaprovence.fr ne sera en aucun cas engagée.
photos non contractuelles*
7 – DONNÉES PERSONNELLES
Données personnelles
Les informations collectées sur le site BellaProvence.com sont destinées à BellaProvence. Elles font l’objet d’un traitement informatique ayant pour finalité le traitement de votre demande et notre gestion commerciale, en particulier :
• la réponse aux demandes d’information formulées sur le site,
• l’envoi d’informations commerciales lorsque vous avez donné votre accord ou lorsque la législation en vigueur l’autorise,
• l’établissement de statistiques générales sur la consultation du site afin d’améliorer les prestations que nous offrons sur ce site.
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